Jean-Bernard Chausse

De: Jean-Bernard CHAUSSE
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Objet:
des cadres
date_debut="2023-02-01"
JORFTEXT000046588925(source JORF)
radiation
23 Novembre 202223/11/2022
De: Jean-Bernard CHAUSSE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de police de la police nationale
date_debut="2023-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000046588925(source JORF)
admission
23 Novembre 202223/11/2022
De: Jean-Bernard Chausse
commissaire divisionnaire de police, directeur adjoint de la police aux frontières d'Orly
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables émis dans le cadre du périmètre d'exécution budgétaire de l'unité opérationnelle 0176-CPAF-CORY
Groupe:
Direction centrale de la police aux frontières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000035550980(source JORF)
délégation de signature
14 Septembre 201714/09/2017
De: Chausse (Jean-Bernard)
commissaire divisionnaire
Objet:
à suivre la vingt-neuvième session nationale « sécurité et justice » (2017-2018) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
JORFTEXT000035283073(source JORF)
admission
27 Juillet 201727/07/2017
De: Jean-Bernard Chausse
commissaire divisionnaire de police, directeur adjoint de la police aux frontières d'Orly
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables émis dans le cadre du périmètre d'exécution budgétaire de l'unité opérationnelle 0176-CPAF-CORY
Groupe:
Direction centrale de la police aux frontières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000033172817(source JORF)
délégation de signature
02 Octobre 201602/10/2016
De: Jean-Bernard Chausse
commissaire divisionnaire de police, directeur adjoint de la police aux frontières d'Orly
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables émis dans le cadre du périmètre d'exécution budgétaire de l'unité opérationnelle 0176-CPAF-CORY
Groupe:
Direction centrale de la police aux frontières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029426192(source JORF)
délégation de signature
06 Septembre 201406/09/2014
De: CHAUSSE (Jean-Bernard)
Objet:
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2010
IOCC0929981A(source BOMI)
promotion
30 Janvier 201030/01/2010
De: Jean-Bernard Chausse
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2005
JORFTEXT000000444605(source JORF)
inscription
11 Février 200511/02/2005
De: Jean-Bernard Chausse
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
Corps de conception et de direction de la police nationale
date_debut="1999-08-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
JORFTEXT000000383152(source JORF)
nomination
05 Septembre 199905/09/1999
De: Chausse (Jean-Bernard)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session avril-juin-juillet 1997)
Second concours interne
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000751430(source JORF)
admissibilite
21 Août 199721/08/1997
De: Chausse (Jean-Bernard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Chausse (Jean-Bernard)
inspecteur de police
Objet:
attachés stagiaires et affectés en cette qualité dans les préfectures suivantes
Juridictions administratives
JORFTEXT000000712610(source JORF)
nomination
14 Mai 199414/05/1994
De: Chausse (Jean-Bernard)
inspecteur de police
Objet:
attaché d'administration centrale stagiaire du ministère de la culture et de la franco-phonie
date_debut="1992-02-01"
JORFTEXT000000546744(source JORF)
nomination
01 Avril 199401/04/1994